Ordre du jour

1. Appel

2. Adoption de l'ordre du jour

• 2.1

  Adoption de l’ordre du jour de la séance du 3 octobre 2024

  OJ-CC-3-octobre-2024.pdf (pdf, 208 Kb)

3. Communications du Bureau et correspondance

4. Adoption du procès-verbal

• 4.1

  Adoption du procès-verbal de la séance du 5 septembre 2024

  PV06_05-09-2024.pdf (pdf, 408 Kb)

5. Prestation de serment

• 5.1

  En remplacement de M. Mickael Bertschy (VL), démissionnaire

• 5.2

  En remplacement de M. Gyger Henok (PS), démissionnaire

6. Elections complémentaires

• 6.1

  D’un membre à la Commission de l’environnement et de l’énergie, en remplacement de M. Mickael Bertschy (VL), démissionnaire

• 6.2

  D’un membre à la Commission de recours en matière d’impôts communaux, en remplacement de M. Gyger Henok (PS), démissionnaire

7. Nominations

• 7.1

  Nomination d’une commission ad hoc pour la prise en considération du postulat de M. Patrick Bertschy, intitulé « Agir sans attendre pour notre bien... et pas seulement... »

  Postulat_2024-09-05_BertschyP_Agir_sans_attendre_pour_notre_bien.pdf (pdf, 63 Kb)

8. Information au Conseil communal au sujet des organismes intercommunaux

9. Préavis / Rapports-préavis

• 9.1

  Budget 2025 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS) (2024/P28)

  p28_2024_CITS_Preavis_Budget_2025.pdf (pdf, 431 Kb)
• 9.2

  Comptes 2023 de l’Entente intercommunale sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires Riviera-Villeneuve (CITS) (2024/P29)

  p29_2024-CITS-Preavis_Comptes_2023.pdf (pdf, 1 Mb)
• 9.3

  Révision partielle des Statuts de l’Association de communes Sécurité Riviera (2024/P30)

  p30_2024-ASR_Annexes-1-a-6.pdf (pdf, 16 Mb) p30_2024-ASR-Preavis_3ter-2024_revision_partielle_statuts.pdf (pdf, 379 Kb)
• 9.4

  Budget 2025 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) (2024/P31)

  p31_2024_CIEHL_P-avis_Budget_2025.pdf (pdf, 238 Kb)

10. Rapports des commissions

• 10.1

  Arrêté communal d’imposition pour l’année 2025 (2024/P25)

  exdel25_2024_Arrete_imposition_2025.pdf (pdf, 953 Kb) p25_2024_Arrete_imposition_2025.pdf (pdf, 380 Kb) r25_2024_Arrete_imposition_2025.pdf (pdf, 203 Kb)
• 10.2

  Demande d’un crédit d’étude de CHF 1'063'000.— pour l’assainissement énergétique de Charmontey 41-43 et Charmontey 45-47, propriétés du rentier Caisse de dépôt pour l’amortissement de l’impôt communal de Vevey et d’un crédit d’étude de CHF 2'657'000.— pour l’assainissement énergétique de Simplon 14-16, Panorama 17/Clos 9 et Verger 10, propriétés communales (2024/P26)

  exdel26_2024_Demande_credit_CHF1063000_Charmontey41a47.pdf (pdf, 263 Kb) p26_2024_Demande_credit_CHF1063000_Charmontey41a47_CHF2657000_Simplon14-16_Panorma17_Clos9_Verger10.pdf (pdf, 3 Mb) r26_2024_Demande_credit_CHF1063000_Charmontey41a47.pdf (pdf, 2 Mb)
• 10.3

  Demande de trois crédits d’investissement d’un total de CHF 2'095'000.— pour la réfection des réseaux communaux - des canalisations et des routes : CHF 825'000.— pour le projet de la rue du Collège CHF 1'165'000.—, pour le projet de l’avenue Ernest-Biéler CHF 105'000.—, pour le projet de la RC 780 et demande d’adoption, en application de la Loi sur les routes du 10 décembre 1991 (LRou), du projet de piétonnisation de la rue du Collège (2024/P27)

  exdelr27_2024_Reseaux_communaux_CHF-2-095-000.pdf (pdf, 502 Kb) p27_2024_Demande-3-credits_reseaux_communaux_CHF-2-095-000.pdf (pdf, 9 Mb) r27_2024_Reseaux_communaux_CHF-2-095-000.pdf (pdf, 244 Kb)

11. Réponses aux interpellations

12. Communications de la Municipalité

13. Interpellations, motions, postulats, projets de règlement

• 13.1

  Interpellation de M. Patrick Bertschy (PLR), intitulée « Comptes et études, éclaircir le brouillard… »

  Int_2024-10-03_Bertschy-P_Comptes_etudes_eclaircir_brouillard.pdf (pdf, 132 Kb)
• 13.2

  Interpellation de M. Patrick Bertschy (PLR), intitulée « Une mise à jour s’impose ! »

  Int_2024-10-03_Bertschy-P_Une_mise_a_jour_s-impose.pdf (pdf, 138 Kb)

14. Questions voeux, propositions individuelles