Vevey, le 17 Mars 2025
Ordre du jour
COMMUNE DE VEVEY
Séance du Conseil communal du jeudi 27 mars 2025 à 19h30. Diffusion de la séance dès 19h10 sur le site internet www.vevey.ch et sur www.vevey.ch/youtube et sur le canal « Citoyenne TV » en numérique via UPC, programme N° 983, nom du service : Regio.
1. Appel
2. Adoption de l'ordre du jour
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2.1
Adoption de l’ordre du jour de la séance du 27 mars 2025
OJ-CC-27-mars-2025.pdf (pdf, 121 Kb)
3. Communications du Bureau et correspondance
4. Adoption du procès-verbal
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4.1
Adoption du procès-verbal de la séance du 6 février 2025
PV01-06-02-2025-ID-7024764.pdf (pdf, 239 Kb)
5. Prestation de serment
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5.1
En remplacement de Mme Marianne Ghorayeb (EAV), démissionnaire
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5.2
En remplacement de M. Alexandre Ghorayeb (EAV), démissionnaire
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5.3
En remplacement de M. Sacha Vlajic (EAV), démissionnaire
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5.4
En remplacement de M. Nicolino Berardocco (EAV), démissionnaire
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5.5
En remplacement de Mme Marie-Anna Carteron (VL), démissionnaire
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5.6
En remplacement de M. Sébastien Agnetti (da.), démissionnaire
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5.7
En remplacement de Mme Valérie Luccarini (da.), démissionnaire
6. Elections complémentaires
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6.1
D’un·e 2e vice-présidence au Bureau du Conseil, en remplacement de Mme Marianne Ghorayeb (EAV), démissionnaire
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6.2
D’un membre à la Commission des finances, en remplacement de Mme Marianne Ghorayeb (EAV), démissionnaire
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6.3
D’un·e·membre et de deux membres suppléant·e·s à la Commission de gestion, en remplacement de Mmes Karine Römer (EAV), Marianne Ghorayeb (EAV) et Marie-Anna Carteron (VL), démissionnaires
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6.4
D’un membre et d’un membre suppléant.e à la Commission de recours en matière d’impôts communaux, en remplacement de M. Nicolino Berardocco (EAV) et de Mme Marie-Anna Carteron (VL) , démissionnaires
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6.5
D’un·e membre à la Délégation variable au Conseil Intercommunal « Sécurité Riviera », en remplacement de M. Nicolino Berardocco (EAV), démissionnaire
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6.6
D’un·e membre suppléant·e au Conseil intercommunal du Service intercommunal de gestion, en remplacement de M. Nicolino Berardocco (EAV), démissionnaire
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6.7
D’un·e membre à la Commission de l’environnement et de l’énergie, en remplacement de Mme Marie-Anna Carteron (VL), démissionnaire
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6.8
D’un·e membre à la Commission des opérations immobilières concernant le « Fonds d'urbanisme », en remplacement de Mme Karine Römer (EAV), démissionnaire
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6.9
D’un·e membre au Conseil d'établissement des établissements primaire et primaire et secondaire de Vevey, en remplacement de Mme Karine Römer (EAV), démissionnaire
7. Nominations
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7.1
Motion de M. Patrick Bertschy (PLR/Interpartis), intitulée « Soyons à l’écoute des veveysannes et des veveysans »
Motion_2025-02-06_Bertschy-P-_Soyons-l-coute-des-veveysans-ID-6995989.pdf (pdf, 66 Kb) -
7.2
Postulat de M. Laurent Cornu (PLR), intitulé « Vevey, ville indépendante ou chef-lieu du district de la Riviera ? »
Postulat_2025-02-06_Cornu-_Vevey-ville-independante-ou-chef-lieu-du-district-Riviera-ID-6996424.pdf (pdf, 88 Kb)
8. Information au Conseil communal au sujet des organismes intercommunaux
9. Préavis / Rapports-préavis
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9.1
Demande d’un crédit de CHF 1'336'000.— pour financer les phases d’études (SIA 31 à 33) du projet de réaménagement des rues du Simplon, d’Italie et du secteur Entre-deux-Villes (2025/P07)
p07_2025_Demande-credit-CHF-1336000-reamenagement-Simplon-Italie-Entre-Villes.pdf (pdf, 405 Kb) -
9.2
Demande d’un crédit de CHF 2'203’200.— frais d’acquisition inclus pour l’achat de 36 places de stationnement, avenue de Corsier 20 à Plan-Dessus (2025/P08)
p08_2025_Demande-credit-CHF-2203200_Acquisition-36-places-parc_Corsier-20.pdf (pdf, 787 Kb) -
9.3
Demande de crédit d’ouvrage de CHF 4’010’000.— pour l’aménagement de l’avenue des Crosets et de CHF 795'000.— pour le réaménagement du préau du collège des Crosets - Réponse au postulat de Mme Caroline Gigon et M. Yvan Schneider (PS), intitulé « Cultiver des fruits et légumes à l’école, pour le goût, la santé et l’environnement » (2025/P09)
p09_2025_Demande-credit-4010000-et-795000-college-Crosets_Reponse-postulat-ID-7010195.pdf (pdf, 10 Mb) -
9.4
Demande d’un crédit-cadre d’investissement de CHF 1’073'000.— pour les années scolaires 2025-2026 et 2026-2027 destiné à l’acquisition de mobilier et d’équipements en faveur des écoles de Vevey, des structures d’accueil de l’enfance, des infrastructures sportives de la Veyre et de l’administration du Service de la famille, de l’éducation et du sport (2025/P10)
p10_2025_Demande-credit-cadre-CHF-1-073-000-acquisition-mobilier.pdf (pdf, 279 Kb) -
9.5
Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2025 – 1ère série (2025/P11)
p11_2025_Cr-dits-suppl-mentaires-budget-2025_1ere-s-rie.pdf (pdf, 136 Kb) -
9.6
Demande de crédit de CHF 6'314’000.— pour l’achat d’une structure d’accueil préscolaire de 44 places située rue de la Valsainte 3-5 comprenant du mobilier et des équipements mobiles (2025/P12)
p12_2025_Demande-credit-CHF-6-314-000-Valsainte-3-5.pdf (pdf, 2 Mb) -
9.7
Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais (2025/P13)
p13_2025_Demande-prolongation-delais-motions-postulats-en-suspens.pdf (pdf, 6 Mb) -
9.8
Gestion et comptes 2024 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) (2025/P14)
p14_2025_Gestion-et-comptes-2024-CIEHL.pdf (pdf, 466 Kb)
10. Rapports des commissions
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10.1
Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Serge Ansermet (PS), intitulé « Réchauffement climatique : et si on créait des micro-forêts urbaines ? » (2025/RP01)
rp01_2025-Rapport-preavis_Reponse-postulat_Ansermet-S-_Micro-forets.pdf (pdf, 287 Kb) rrp01_2025_Reponse-postulat_Ansermet-S-_Micro-forets-ID-7020200.pdf (pdf, 515 Kb) -
10.2
Adaptation de l’offre en transports publics Ligne de bus VMCV 203, 204, 208, 211, 212 et 215 et demande de crédit d’ouvrage de CHF 255’000.— pour la réalisation de 5 nouveaux quais de bus (2025/P02)
p02_2025_Adaptation-offre-VMCV_demande-credit-5-nouveaux-quais.pdf (pdf, 3 Mb) r02_2025-Adaptation-ligne-bus-VMCV_Demande-credit-255000-ID-7020189.pdf (pdf, 117 Kb) -
10.3
Demande d’un crédit d’investissement de CHF 799'700.— pour l’installation d’un dispositif de vidéosurveillance, d’un crédit supplémentaire déjà dépensé au budget 2024 de CHF 96'600.— et d’accepter la mise en œuvre de mesures complémentaires - Réponse au postulat de Mme Anna Iamartino (PLR), intitulé « Insécurité à la Gare, impunité ou réactivité » et et rapport de minorité (2025/RM03) (2025/P03)
p03_2025_Demande-credit-799-700-dispositif-videosurveillance_Reponse-postulat-A-Iamartino_Insecurite-Gare.pdf (pdf, 3 Mb) r03_2025_Demande-credit-CHF-799-700-videosurveillance.pdf (pdf, 1 Mb) rm03_2025_Rapport-minorite_Demande-credit-CHF-799700-videosurveillance_ERRATUM.pdf (pdf, 188 Kb) -
10.4
Crédits supplémentaires au budget communal de l’exercice 2024 (2025/P04)
p04_2025-Credits-supplementaires-budget-2024.pdf (pdf, 146 Kb) r04_2025-Credits_supplementaires_budget_communal_2024-ID-7005053.pdf (pdf, 67 Kb) -
10.5
Politique de l’habitat et du logement de la commune de Vevey - Adoption du règlement d’attribution des LUP du territoire (L3PL), intitulé « Règlement communal relatif aux conditions d’occupation des logements bénéficiant d’une aide à la pierre et de logements à loyers abordables » - Réponses aux deux postulats, intitulés, « Répondre à un besoin, faire du logement une priorité politique » de M. Alain Gonthier (da.) et « Des logements abordables et adaptés pour les étudiant·e·s et apprenti·e·s de notre région » de M. Antoine Dormond (Vert·e·s) (2025/P05)
p05_2025_Politique-habitat-logement_Reglement-communal_Directive_Reponses-postulats.pdf (pdf, 2 Mb) p05_2025-A1-Rapport-CBRE-Politique-habitat-et-logement-Vevey.pdf (pdf, 7 Mb) r05_2025_Amendements-de-la-Municipalite.pdf (pdf, 358 Kb) r05_2025_Annexe_Amendements_Reglement-modifie-SIGNE.pdf (pdf, 319 Kb) r05_2025_AnnexeBis_Amendements_Reglement-modifie_suivi-de-modifications.pdf (pdf, 134 Kb) r05_2025_Rapport-Politique-habitat-logement_Reglement.pdf (pdf, 139 Kb) -
10.6
Prise en considération du postulat de M. Hervé Queyranne (da.), intitulé « Pour une commission de l’événementiel » (2025/R06)
Postulat_2024-12-12_Queyranne-H-_Pour-une-commission-de-levenementiel.pdf (pdf, 82 Kb) r06_2026_Prise-consideration_Postulat-Queyranne-H_Manifestations-ID-7020292.pdf (pdf, 260 Kb)
11. Réponses aux interpellations
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11.1
Interpellation de M. Patrick Bertschy (PLR), intitulée « Comptes et études, éclaircir le brouillard… » (2025/RI02)
ri02_2025_R-ponse-interpellation_P-Bertschy_Comptes-et-tudes.pdf (pdf, 463 Kb)
12. Communications de la Municipalité
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12.1
Service des relations humaines – nouveau chef de service (2025/C02)
c02_2025_Service-RHU-nouveau-chef-de-service-ID-7015731.pdf (pdf, 109 Kb) -
12.2
Mise en œuvre de la Charte pour une restauration collective durable : Plan d’action 2025 – 2027 (2025/C04)
c04_2025_Charte-restauration-collective-durable-2025-2027.pdf (pdf, 344 Kb) -
12.3
Point de situation sur la maison de quartier Bel-Air (2025/C03)
c03_2025_Point-situation-Maison-de-quartier-Bel-Air.pdf (pdf, 412 Kb) -
12.4
Service des finances – nouvelle cheffe de service (2025/C05)
c05_2025_Service-FIN-nouvelle-cheffe-de-service.pdf (pdf, 103 Kb)
13. Interpellations, motions, postulats, projets de règlement
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13.1
Interpellation de Mme Valérie Zonca (Vert·e·s), intitulée « Quelle réglementation de l’utilisation des IA dans l’administration communale veveysanne ? »
Int_2025-03-27_Zonca-V-_Quelle_reglementation_IA_administration-ID-6999787.pdf (pdf, 156 Kb) -
13.2
Motion de Mme Sandra Marques (PLR), intitulée « Diminuer le nombre d'élues/élus communaux pour permettre la rénovation de la salle du Conseil communal »
Motion_2025-03-27_Marques-S-_Diminuer-nombre-elu-e-s-CC.pdf (pdf, 190 Kb) -
13.3
Postulat de Mme Sabrina Berrocal (da./Interpartis), intitulé « Lutter pour la fin du sans-abrisme, un défi communal, cantonal et national : pour un état des lieux et une politique coordonnée et intercommunale des hébergements d'urgence »
Postulat_2025-03-27_Berrocal-S_Lutter-pour-la-fin-du-sans-abrisme-ID-7019391.pdf (pdf, 123 Kb)
14. Questions voeux, propositions individuelles
Le président
Philippe Herminjard
La secrétaire
Carole Dind