Documents du Conseil communal

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3698 résultats

29.10.2015
Municipalité

Préavis 2015/P29

Demande d’un crédit d’ouvrage pour la réalisation de l’aménagement de surface et l’assainissement des collecteurs communaux de la chaussée de la Guinguette

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C33

Déchetterie provisoire et traitement des déchets – informations et calendrier

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C28

Réponse à l’interpellation de M. Thierry Assaf intitulée « Centrale de chauffe des Toveyres, la Municipalité ne nous enfume-t-elle pas ? »

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C30

Ouverture d’un compte d’attente concernant les études de la reconstruction de l’Observatoire des Ruerettes

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C31

Ouverture d’un compte d’attente au bilan de la Ville pour financer les études de la reconstruction de l’ancien Pavillon Doret

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C32

Ouverture de 3 comptes d’attente concernant l’aménagement du quai de Copet et passerelle sur la Veveyse, l’adaptation de l’avenue des Crosets et la rénovation du terrain de football synthétique de Copet 2

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29.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C34

Communication relative à l’étude de fusion(s) et / ou gouvernance régionale

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28.10.2015

Procès-verbal

pv07_2015_1er_octobre_2015.pdf

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26.10.2015

Communication

OJ_novembre-2015.pdf

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02.10.2015

Procès-verbal

pv06_2015_4_septembre_2015.pdf

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01.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P24

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Patrick Bertschy « Pour des installations sportives d’importance régionale sur la Riviera »

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01.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P24

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Patrick Bertschy « Pour des installations sportives d’importance régionale sur la Riviera »

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01.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P24

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Patrick Bertschy « Pour des installations sportives d’importance régionale sur la Riviera »

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01.10.2015
Municipalité

Motion 2015/P24

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Patrick Bertschy « Pour des installations sportives d’importance régionale sur la Riviera »

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01.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P23

Prise en considération de la motion de M. Christiane Lavanchy « Pour que les Toveires restent verts »

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01.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P22

Prise en considération de la motion de M. Michel Agnant « De l’intangibilité du patrimoine

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01.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P23

Prise en considération de la motion de M. Christiane Lavanchy « Pour que les Toveires restent verts »

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01.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P22

Prise en considération de la motion de M. Michel Agnant « De l’intangibilité du patrimoine

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01.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P23

Prise en considération de la motion de M. Christiane Lavanchy « Pour que les Toveires restent verts »

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01.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P22

Prise en considération de la motion de M. Michel Agnant « De l’intangibilité du patrimoine

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01.10.2015
Municipalité

Motion 2015/P24

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Patrick Bertschy « Pour des installations sportives d’importance régionale sur la Riviera »

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01.10.2015
Municipalité

Motion 2015/P24

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Patrick Bertschy « Pour des installations sportives d’importance régionale sur la Riviera »

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01.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C25

Réponse à l’interpellation de Mme Muriel Higy-Schmidt intitulée « Une solution d’entre-aide pour l’accueil ponctuelle des écoliers à midi »

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01.10.2015
Municipalité

Rapport 2015/P24

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Patrick Bertschy « Pour des installations sportives d’importance régionale sur la Riviera »

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01.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C24

Réponse à l’interpellation de M. Francis Baud intitulée « Taxis sur les pistes réservées aux bus »

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01.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C26

Introduction d'un nouveau tarif d'ancrage pour le port de Plaisance

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01.10.2015
Municipalité

Communication 2015/C27

Mobilité - Modification du régime de circulation dans les secteurs : - rue du Torrent, rue de la Madeleine, avenue Paul Ceresole, rue de Lausanne (sud), place du Marché, quai Perdonnet et rue de l’Hôtel de Ville, en zone 30km/h ; - rue du Centre et de la place de l’Ancien-port, en zone 20km/h ; - rue Jean-Jacques Rousseau, en zone piétonne

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24.09.2015

Communication

OJ_octobre-2015.pdf

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04.09.2015

Procès-verbal

pv04-05_2015_26_juin_2015.pdf

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03.09.2015
Municipalité

Préavis 2015/P21

Réponse au postulat de Mme Fabienne Despot "Des macarons de parking multi-vitesses"

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