Documents du Conseil communal

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4111 résultats

06.10.2011
Conseil communal

Préavis 2011/R23

Demande de crédit pour le cofinancement de l'étude pour la construction d'un stade d'athlétisme sur le site de la Saussaz à Chailly

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06.10.2011
Conseil communal

Préavis 2011/R26

Autorisation générale de placer les fonds disponibles de la trésorerie communale pour la législature 2011-2016

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06.10.2011
Jacques Décosterd

Extrait des délibérations 2011/R

Prise en considération du postulat de M. Jacques Décosterd "UNE gestion des déchets sur la Riviera", suite à la décision du Conseil d'Etat du 29 juin 2011

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06.10.2011
Municipalité

Communication 2011/C51

Réponse à l'interpellation de M. Henri Chambaz "Protection des biens culturels (=PBC) : le point de la situation au 30.06.11"

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06.10.2011
Municipalité

Communication 2011/C52

Réponse à l'interpellation de M. Pascal Molliat "Pan sur le PAAF !"

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06.10.2011
Municipalité

Communication 2011/C53

Réponse à l'interpellation de M. Jean-Marc Roduit " Fontaine, quand boirai-je de ton eau ?"

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06.10.2011
Municipalité

Communication 2011/C54

Décompte définitif de la péréquation financière intercommunale et de la facture sociale pour l'exercice 2010

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06.10.2011
Municipalité

Communication 2011/C55

Muns en bref, période du 19 août au 15 septembre 2011

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05.10.2011
Jean-Marc Roduit

Interpellation 2011/I

Interpellation de M. Jean-Marc Roduit "Fontaine, quand boirai-je de ton eau ?"

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05.10.2011
Jacques Décosterd

Postulat 2011/POST

Postulat Jacques Décosterd "UNE gestion des déchets sur la Riviera"

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04.10.2011

Ordre du jour

OJ_6_10_2011.pdf

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13.09.2011

Procès-verbal

pv6_30_6_2011.pdf

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06.09.2011

Ordre du jour

OJ_1_9_2011.pdf

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01.09.2011
Municipalité

Préavis 2011/R20

Reconduction du Fonds d'urbanisme pour la législature 2011-2016

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01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C50

Projet d'agglomération T/U Rivelac - Rapport intermédiaire

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01.09.2011
Pascal Molliat

Interpellation 2011/I

Interpellation de M. Pascal Molliat "Pan sur le PAAF!"

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01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C44

Décision du Conseil d'Etat suite au recours de la Municipalité contre la décision du Conseil communal du 31 mars 2011 de renvoyer à la Municipalité le postulat de M. Jacques Décosterd

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01.09.2011
Municipalité

Rapport 2011/R19

Arrêté communal d'imposition pour l'année 2012

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01.09.2011
Municipalité

Extrait des délibérations 2011/R19

Arrêté communal d'imposition pour l'année 2012

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01.09.2011
Municipalité

Rapport 2011/R20

Reconduction du Fonds d'urbanisme pour la législature 2011-2016

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01.09.2011
Municipalité

Extrait des délibérations 2011/R20

Reconduction du Fonds d'urbanisme pour la législature 2011-2016

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01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C45

Modification du "Règlement d'application du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable"

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01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C46

Autorisations générales et compétences de la Municipalité

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01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C47

Réorganisation de la Direction des Affaires sociales et familiales (DASF) et du Centre Social Intercommunal (CSI)

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01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C48

Réponse à l'interpellation de M. Etienne Rivier "Une atteinte à la liberté?"

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01.09.2011
Municipalité

Préavis 2011/R19

Arrêté communal d'imposition pour l'année 2012

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01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C49

Muns en bref, période du 15 juin au 18 août 2011

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12.07.2011
Etienne Rivier

Extrait des délibérations 2011/R

Rapport sur prise en considération du postulat de M. Etienne Rivier "Le Port de plaisance de Vevey : vecteur de développement du quartier Est"

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06.07.2011

Procès-verbal

pv_4_11_12_mai_2011.pdf

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28.06.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R

Prise en considération du postulat de M. Etienne Rivier "Le Port de Plaisance de Vevey : vecteur de développement du quartier Est"

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