Documents du Conseil communal

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3957 résultats

01.02.2011

Procès-verbal

PV11_16_12_2010.pdf

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01.02.2011

Procès-verbal

PV10_09_12_2010.pdf

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27.01.2011
Danièle Kaeser

Interpellation 2011/I

Parcours Vita ou parcours du combattant

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27.01.2011
Alain Gonthier

Interpellation 2011/I

Qui est à l'origine d'une ségrégation?

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27.01.2011
Patrick Bertschy

Interpellation 2011/I

Animation de la Place du Marché, quel avenir?

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27.01.2011
Roger Pieren

Interpellation 2011/I

Un régime minceur pour l'Alimentarium?

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27.01.2011
Pierre Clément

Interpellation 2011/I

Le PMU...n'est pas sur la ligne d'arrivée!

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27.01.2011
Conseil communal

Extrait des délibérations 2011/R01

Demande de crédit pour le remplacement des installations techniques du Parking du Panorama rue du Panorama 17

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27.01.2011
Serge Ansermet

Extrait des délibérations 2011/RP02

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. S. Ansermet, Mme F. Despot, M. J.-P. Narbel "Electricité et charbon... le couple maudit !"

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27.01.2011
Serge Ansermet

Interpellation 2011/I

Interpellation de M. Serge Ansermet "Que fait la Municipalité avec nos participations financières ?"

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27.01.2011
Municipalité

Communication 2010/C65

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer les études de reconstruction de la digue du Port de Plaisance

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27.01.2011
Conseil communal

Préavis 2011/R01

Demande de crédit pour le remplacement des installations techniques du Parking du Panorama rue du Panorama 17

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27.01.2011
Serge Ansermet

Rapport-préavis 2011/RP02

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. S. Ansermet, Mme F. Despot, M. J.-P. Narbel "Electricité et charbon... le couple maudit !"

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27.01.2011
Municipalité

Communication 2011/C02

Réponse à l'interpellation de M. Serge Doriot "Saint-Martin, ne vois-tu rien venir comme un cadeau de noël 2010"

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27.01.2011
Municipalité

Communication 2011/C03

Réponse à l'interpellation de MM. R. Neyroud et J.-F. Fave "Pour un domaine public accessible à tous, ou quelques centimètres qui comptent !"

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27.01.2011
Municipalité

Communication 2011/C04

"Muns en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

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27.01.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R01

Demande de crédit pour le remplacement des installations techniques du Parking du Panorama rue du Panorama 17

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27.01.2011
Serge Ansermet

Rapport 2011/RP02

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. S. Ansermet, Mme F. Despot, M. J.-P. Narbel "Electricité et charbon... le couple maudit !"

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20.01.2011

Ordre du jour

OJ_27_1_2011.pdf

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20.01.2011
Municipalité

Communication 2011/C01

Dette, intérêts, cautions et garanties - Situation au 31 décembre 2010

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11.01.2011
Municipalité

Annexe Budget de l'exercice 2011

Budget de l'exercice 2011

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16.12.2010
Etienne Rivier

Interpellation 2010/I

Un centre de jour spécialisé pour accueillir des patients souffrant de la maladie d'Alzheimer

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16.12.2010
Eric Oguey

Interpellation 2010/I

Vente de vin chaud à la Foire de la Saint-Martin

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C60

Rénovation des tours de Gilamont - Situation financière

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C61

Service du personnel - Service d'information du territoire (SIT)

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C62

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer l'étude d'une signalétique culturelle

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C63

Aide aux pays en voie de développement - Année 2010 - Aide humanitaire et en cas de catastrophe

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C64

"Muns en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

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16.12.2010
Municipalité

Communication 2010/C59

Réponse à l'interpellation de M. Philippe Jost "Panorama sans vue : un oxymore ou un parking ?"

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16.12.2010
Serge Doriot

Interpellation 2010/I

Saint-Martin, ne vois-tu rien venir comme un cadeau de Noël 2010 ?

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