Documents du Conseil communal

12.11.2009
Fabienne Despot

Postulat 2009/POST

Comment consolider les actions en faveur de la mobilité à deux roues?

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12.11.2009
Municipalité

Préavis 2009/R35

Budget 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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12.11.2009
Municipalité

Préavis 2009/R37

Création de 16 logements subventionnés sur les parcelles Nos 317 et 468, site de l'îlot A des Moulins de la Veveyse

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12.11.2009
Municipalité

Préavis 2009/R36

Budget communal pour 2010

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12.11.2009
Municipalité

Communication 2009/C35

Projet d'étude de faisabilité d'une fusion des communes de la Riviera - Etat de la réflexion - Octobre 2009

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12.11.2009
Municipalité

Communication 2009/C36

"Mun's en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

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12.11.2009
Municipalité

Communication 2009/C37

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la ville pour financer les études de transformation du terrain de football de Copet I

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12.11.2009
Municipalité

Communication 2009/C34

Réponse à l'interpellation de M. Alain Gonthier "Mise à niveau du 2ème pilier des transports en commun. Quelles conséquences pour les finances communales?

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12.11.2009
Municipalité

Communication 2009/C33

Réponse à l'interpellation de M. Etienne Rivier "Aménagement du bas de la Place du Marché : à la recherche de synergies"

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12.11.2009
Municipalité

Préavis 2009/R34

Budget 2010 du Fonds culturel Riviera

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12.11.2009
Municipalité

Rapport 2009/R34

Budget 2010 du Fonds culturel Riviera

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12.11.2009
Municipalité

Rapport 2009/R35

Budget 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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12.11.2009
Municipalité

Rapport 2009/R36

Budget communal pour 2010

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12.11.2009
Municipalité

Rapport 2009/R37

Création de 16 logements subventionnés sur les parcelles Nos 317 et 468, site de l'îlot A des Moulins de la Veveyse

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12.11.2009
Municipalité

Extrait des délibérations 2009/R34

Budget 2010 du Fonds culturel Riviera

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12.11.2009
Municipalité

Extrait des délibérations 2009/R35

Budget 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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12.11.2009
Municipalité

Extrait des délibérations 2009/R36

Budget communal pour 2010

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12.11.2009
Municipalité

Extrait des délibérations 2009/R37

Création de 16 logements subventionnés sur les parcelles Nos 317 et 468, site de l'îlot A des Moulins de la Veveyse

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12.11.2009
Henri Chambaz

Interpellation 2009/I

Eradiquons le vandalisme!

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05.11.2009

Ordre du jour

OJ_12_11_09.pdf

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14.10.2009

Procès-verbal

PV7_3_09_09.pdf

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08.10.2009
Henri Chambaz

Préavis 2009/R33

Rapport en réponse au postulat de M. Henri Chambaz "Sécurité des piétons à l'av. de Pra, grave lacune..."

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C25

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer les études de couverture de la place Scanavin

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C26

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer les études d'assainissement des collecteurs eaux claires - eaux usées et aménagements de surface des secteurs Entrepôts - Moulins de la Veveyse

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C27

Fermeture de la garderie "Les Sapins" au 2e semestre 2010 et transfert de ses activités dans la nouvelle garderie en construction sur le site "Les Moulins de la Veveyse"

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C28

Comptes ORPC 2008

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C29

Décompte définitif de la péréquation financière intercommunale et de la facture sociale pour l'exercice 2008

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C30

Conclusion d'un nouvel emprunt d'un montant de dix millions de francs

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C32

"Mun's en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

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08.10.2009
Municipalité

Communication 2009/C31

Réponse à l'interpellation de M. Serge Ansermet "Protection des arbres : et le chancre doré?"

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Comment consolider les actions en faveur de la mobilité à deux roues?

Budget 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Création de 16 logements subventionnés sur les parcelles Nos 317 et 468, site de l'îlot A des Moulins de la Veveyse

Budget communal pour 2010

Projet d'étude de faisabilité d'une fusion des communes de la Riviera - Etat de la réflexion - Octobre 2009

"Mun's en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la ville pour financer les études de transformation du terrain de football de Copet I

Réponse à l'interpellation de M. Alain Gonthier "Mise à niveau du 2ème pilier des transports en commun. Quelles conséquences pour les finances communales?

Réponse à l'interpellation de M. Etienne Rivier "Aménagement du bas de la Place du Marché : à la recherche de synergies"

Budget 2010 du Fonds culturel Riviera

Budget 2010 du Fonds culturel Riviera

Budget 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Budget communal pour 2010

Création de 16 logements subventionnés sur les parcelles Nos 317 et 468, site de l'îlot A des Moulins de la Veveyse

Budget 2010 du Fonds culturel Riviera

Budget 2010 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Budget communal pour 2010

Création de 16 logements subventionnés sur les parcelles Nos 317 et 468, site de l'îlot A des Moulins de la Veveyse

Eradiquons le vandalisme!

OJ_12_11_09.pdf

PV7_3_09_09.pdf

Rapport en réponse au postulat de M. Henri Chambaz "Sécurité des piétons à l'av. de Pra, grave lacune..."

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer les études de couverture de la place Scanavin

Ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour financer les études d'assainissement des collecteurs eaux claires - eaux usées et aménagements de surface des secteurs Entrepôts - Moulins de la Veveyse

Fermeture de la garderie "Les Sapins" au 2e semestre 2010 et transfert de ses activités dans la nouvelle garderie en construction sur le site "Les Moulins de la Veveyse"

Comptes ORPC 2008

Décompte définitif de la péréquation financière intercommunale et de la facture sociale pour l'exercice 2008

Conclusion d'un nouvel emprunt d'un montant de dix millions de francs

"Mun's en bref" : rappel des sujets communiqués à la presse

Réponse à l'interpellation de M. Serge Ansermet "Protection des arbres : et le chancre doré?"