Documents du Conseil communal

16.11.2023

Rapport 2023/P33

Adoption du Plan Directeur Communal (PDCom)

Documents de la séance Télécharger PDF (13 Mo)

16.11.2023

Rapport 2023/P33

Adoption du Plan Directeur Communal (PDCom)

Documents de la séance Télécharger PDF (63 Mo)

16.11.2023

Préavis 2023/P30

Demande d’un crédit supplémentaire de CHF 366'470.- au crédit accordé par le préavis N° 20/2021 pour la création d’un skatepark intégré en béton à l’angle des Quais Maria-Belgia et Veveyse

Documents de la séance Télécharger PDF (4 Mo)

16.11.2023
Nicolas Bonjour

Postulat 2023/RP34

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Nicolas Bonjour (VL/Interpartis) « Tous gagnants »

Documents de la séance Télécharger PDF (853 Ko)

16.11.2023

Communication 2023/C25

Réaménagement de la Place Robin - Ouverture d’un compte d’attente de CHF 100'000.- au bilan en vue du financement d’études pour le réaménagement de la Place Robin

Documents de la séance Télécharger PDF (180 Ko)

16.11.2023

Communication 2023/C26

Ouverture d’un compte d’attente de CHF 120'000.- pour les études d’avant-projet pour l’aménagement d’une UAP dans le bâtiment de l’Aviron au quai Maria-Belgia 16

Documents de la séance Télécharger PDF (183 Ko)

16.11.2023

Communication 2023/C27

Vente des cartes CGN et des cartes journalières dégriffées Commune en 2024

Documents de la séance Télécharger PDF (684 Ko)

16.11.2023
Joëlle Minacci

Communication 2023/RI05

Interpellation de Mme Joëlle Minacci (da./Interpartis), intitulée « Quelles perspectives pour une réduction du temps d’attente des places en crèche »

Documents de la séance Télécharger PDF (287 Ko)

16.11.2023
Patrick Bertschy

Communication 2023/RI06

Interpellation de M. Patrick Bertschy (PLR), intitulée « Situation des parcs de places de parcs en surface »

Documents de la séance Télécharger PDF (1 Mo)

16.11.2023
Jérôme Christen

Communication 2023/RI07

Interpellation de M. Jérôme Christen (VL/Interpartis), intitulée « Nouveau malaise aux VMCV, quelles mesures pour en sortir de manière durable ? »

Documents de la séance Télécharger PDF (324 Ko)

16.11.2023
Fabien Truffer

Rapport 2023/R23

Prise en considération du postulat de M. Fabien Truffer (LCVL), intitulé « Pour une ville exemplaire en matière d’alimentation durable »

Documents de la séance Télécharger PDF (1 Mo)

16.11.2023
Fabien Truffer

Rapport 2023/R23

Prise en considération du postulat de M. Fabien Truffer (LCVL), intitulé « Pour une ville exemplaire en matière d’alimentation durable »

Documents de la séance Télécharger PDF (2 Mo)

16.11.2023
Fabien Truffer

Rapport 2023/R23

Prise en considération du postulat de M. Fabien Truffer (LCVL), intitulé « Pour une ville exemplaire en matière d’alimentation durable »

Documents de la séance Télécharger PDF (440 Ko)

16.11.2023

Rapport 2023/P30

Demande d’un crédit supplémentaire de CHF 366'470.- au crédit accordé par le préavis N° 20/2021 pour la création d’un skatepark intégré en béton à l’angle des Quais Maria-Belgia et Veveyse

Documents de la séance Télécharger PDF (4 Mo)

16.11.2023
Nicolas Bonjour

Rapport 2023/RP34

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Nicolas Bonjour (VL/Interpartis) « Tous gagnants »

Documents de la séance Télécharger PDF (853 Ko)

16.11.2023
Nicolas Bonjour

Rapport 2023/RP34

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Nicolas Bonjour (VL/Interpartis) « Tous gagnants »

Documents de la séance Télécharger PDF (237 Ko)

16.11.2023

Rapport 2023/P30

Demande d’un crédit supplémentaire de CHF 366'470.- au crédit accordé par le préavis N° 20/2021 pour la création d’un skatepark intégré en béton à l’angle des Quais Maria-Belgia et Veveyse

Documents de la séance Télécharger PDF (899 Ko)

16.11.2023

Rapport 2023/P30

Demande d’un crédit supplémentaire de CHF 366'470.- au crédit accordé par le préavis N° 20/2021 pour la création d’un skatepark intégré en béton à l’angle des Quais Maria-Belgia et Veveyse

Documents de la séance Télécharger PDF (633 Ko)

16.11.2023
Nicolas Bonjour

Rapport 2023/RP34

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Nicolas Bonjour (VL/Interpartis) « Tous gagnants »

Documents de la séance Télécharger PDF (437 Ko)

08.11.2023

Communication

OJ-CC-16-novembe-2023_web.pdf

Télécharger PDF (194 Ko)

06.11.2023

Interpellation

Int_2023-11-16_BertschyP_Publicite_commerciale_et_autres.pdf

Télécharger PDF (163 Ko)

06.11.2023

Interpellation

Int_2023-11-16_BertschyP_Publicite_commerciale_et_autres.pdf

Télécharger PDF (163 Ko)

06.11.2023

Annexe

ri07_2023_Reponse_interpellation_ChristenJ_Nouveau_malaise_VMCV_VIM.pdf

Télécharger PDF (324 Ko)

06.11.2023

Annexe

ri06_2023_Reponse_Interpellation_BertschyP_Situation-des-places-de-parcs-en-surface.pdf

Télécharger PDF (1 Mo)

06.11.2023

Communication

ri05_2023_Reponse-interpellation_JMinacci_Quelles-perspectives-pour-une-r-duction-du-temps-d-attente-des-places-en-cr-che.pdf

Télécharger PDF (287 Ko)

12.10.2023

Procès-verbal

PV06_07-09-2023.pdf

Télécharger PDF (2 Mo)

05.10.2023

Préavis 2023/P25

Budget 2024 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Documents de la séance Télécharger PDF (268 Ko)

05.10.2023

Préavis 2023/P26

Demande de crédit d’étude de CHF 1'233’000.– pour financer les études préliminaires, l’image directrice et l’organisation de mandats d’études parallèles pour le réaménagement de l’interface de la gare

Documents de la séance Télécharger PDF (599 Ko)

05.10.2023

Préavis 2023/P26

Demande de crédit d’étude de CHF 1'233’000.– pour financer les études préliminaires, l’image directrice et l’organisation de mandats d’études parallèles pour le réaménagement de l’interface de la gare

Documents de la séance Télécharger PDF (524 Ko)

05.10.2023

Extrait des délibérations 2023/P26

Demande de crédit d’étude de CHF 1'233’000.– pour financer les études préliminaires, l’image directrice et l’organisation de mandats d’études parallèles pour le réaménagement de l’interface de la gare

Documents de la séance Télécharger PDF (570 Ko)

Documents du Conseil communal

Filtrer

3993 résultats

Adoption du Plan Directeur Communal (PDCom)

Adoption du Plan Directeur Communal (PDCom)

Demande d’un crédit supplémentaire de CHF 366'470.- au crédit accordé par le préavis N° 20/2021 pour la création d’un skatepark intégré en béton à l’angle des Quais Maria-Belgia et Veveyse

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Nicolas Bonjour (VL/Interpartis) « Tous gagnants »

Réaménagement de la Place Robin - Ouverture d’un compte d’attente de CHF 100'000.- au bilan en vue du financement d’études pour le réaménagement de la Place Robin

Ouverture d’un compte d’attente de CHF 120'000.- pour les études d’avant-projet pour l’aménagement d’une UAP dans le bâtiment de l’Aviron au quai Maria-Belgia 16

Vente des cartes CGN et des cartes journalières dégriffées Commune en 2024

Interpellation de Mme Joëlle Minacci (da./Interpartis), intitulée « Quelles perspectives pour une réduction du temps d’attente des places en crèche »

Interpellation de M. Patrick Bertschy (PLR), intitulée « Situation des parcs de places de parcs en surface »

Interpellation de M. Jérôme Christen (VL/Interpartis), intitulée « Nouveau malaise aux VMCV, quelles mesures pour en sortir de manière durable ? »

Prise en considération du postulat de M. Fabien Truffer (LCVL), intitulé « Pour une ville exemplaire en matière d’alimentation durable »

Prise en considération du postulat de M. Fabien Truffer (LCVL), intitulé « Pour une ville exemplaire en matière d’alimentation durable »

Prise en considération du postulat de M. Fabien Truffer (LCVL), intitulé « Pour une ville exemplaire en matière d’alimentation durable »

Demande d’un crédit supplémentaire de CHF 366'470.- au crédit accordé par le préavis N° 20/2021 pour la création d’un skatepark intégré en béton à l’angle des Quais Maria-Belgia et Veveyse

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Nicolas Bonjour (VL/Interpartis) « Tous gagnants »

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Nicolas Bonjour (VL/Interpartis) « Tous gagnants »

Demande d’un crédit supplémentaire de CHF 366'470.- au crédit accordé par le préavis N° 20/2021 pour la création d’un skatepark intégré en béton à l’angle des Quais Maria-Belgia et Veveyse

Demande d’un crédit supplémentaire de CHF 366'470.- au crédit accordé par le préavis N° 20/2021 pour la création d’un skatepark intégré en béton à l’angle des Quais Maria-Belgia et Veveyse

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Nicolas Bonjour (VL/Interpartis) « Tous gagnants »

OJ-CC-16-novembe-2023_web.pdf

Int_2023-11-16_BertschyP_Publicite_commerciale_et_autres.pdf

Int_2023-11-16_BertschyP_Publicite_commerciale_et_autres.pdf

ri07_2023_Reponse_interpellation_ChristenJ_Nouveau_malaise_VMCV_VIM.pdf

ri06_2023_Reponse_Interpellation_BertschyP_Situation-des-places-de-parcs-en-surface.pdf

ri05_2023_Reponse-interpellation_JMinacci_Quelles-perspectives-pour-une-r-duction-du-temps-d-attente-des-places-en-cr-che.pdf

PV06_07-09-2023.pdf

Budget 2024 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

Demande de crédit d’étude de CHF 1'233’000.– pour financer les études préliminaires, l’image directrice et l’organisation de mandats d’études parallèles pour le réaménagement de l’interface de la gare

Demande de crédit d’étude de CHF 1'233’000.– pour financer les études préliminaires, l’image directrice et l’organisation de mandats d’études parallèles pour le réaménagement de l’interface de la gare

Demande de crédit d’étude de CHF 1'233’000.– pour financer les études préliminaires, l’image directrice et l’organisation de mandats d’études parallèles pour le réaménagement de l’interface de la gare