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4041 résultats

06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Préavis 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P37

« Route de St-Légier » - RC 742b – mise en séparatif du réseau d’égout, réaménagement routier et renouvellement de l’éclairage public

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P33

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P33

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P34

Demande de crédit pour l’acquisition d’un chariot élévateur à bras télescopique

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P35

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour 2016-2021 – Abrogation du règlement de la Municipalité du 20 janvier 1988

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P36

Autorisation générale de plaider devant toutes les autorités judiciaires, administratives ou arbitrales pour 2016-2021

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P32

Budget 2017 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P38

Réponse au postulat de Mme Joëlle Zaugg « Des caméras de surveillance, vite »

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06.10.2016
Municipalité

Rapport 2016/P33

Demande de crédit pour financer l’organisation de mandats d’étude parallèle pour le réaménagement de la place du Marché

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06.10.2016
Municipalité

Communication 2016/C22

Réponse à l’interpellation de M. Gilles Perfetta intitulée « 11 ans plus tard : le temps d’engendrer un successeur ! »

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06.10.2016
Antoine Dormond

Postulat 2016/RP31

Réponse au postulat de M. Antoine Dormond « Déchets à roulettes »

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06.10.2016
Municipalité

Communication 2016/C24

Réaménagement de la place de la gare : synthèse des ateliers Mobilités

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06.10.2016
Municipalité

Communication 2016/C23

Atelier « La fabrique de la Ville » du Master en développement du territoire

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06.10.2016
Municipalité

Communication 2016/C25

Rapprochement des services informatiques : bilan d'un projet non concrétisé

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