Documents du Conseil communal

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4111 résultats

02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P09

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2012, 2e série

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P09

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2012, 2e série

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P10

* Comptes communaux, exercice 2012

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P10

* Comptes communaux, exercice 2012

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02.05.2013
Municipalité

Rapport

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2012

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02.05.2013
Municipalité

Rapport

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2012

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02.05.2013
Municipalité

Rapport

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2012

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P13

Demande de crédit d’étude pour la construction du nouveau collège du cycle secondaire à Copet

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P13

Demande de crédit d’étude pour la construction du nouveau collège du cycle secondaire à Copet

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02.05.2013
Municipalité

Extrait des délibérations

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2012

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P09

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2012, 2e série

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P10

* Comptes communaux, exercice 2012

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P07

Gestion et comptes 2012 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P08

Gestion et comptes 2012 du Fonds Culturel Riviera

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P11

Intégration des Services de défense contre l’incendie et de secours Pèlerin, Pléiades, Riviera et Montreux-Veytaux dans l’Association de communes Sécurité Riviera et modification des Statuts y relative

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P13

Demande de crédit d’étude pour la construction du nouveau collège du cycle secondaire à Copet

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02.05.2013
Municipalité

Rapport 2013/P14

Rapport-préavis en réponse au postulat du 6 octobre 2011 de M. Serge Ansermet « Les abeilles parmi nous »

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28.03.2013
Municipalité

Préavis 2013/P06

Demande de crédit pour financer les aménagements routiers à court terme de la 1ère étape de la modification du schéma des circulations du PMU – étape 1- phase 1

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28.03.2013
Municipalité

Rapport 2013/R05

Prise en considération du postulat de M. Jérôme Christen « budget et arrêté d’imposition : postulat pour tenter de sortir de l’impasse »

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28.03.2013
Municipalité

Rapport 2013/R05

Prise en considération du postulat de M. Jérôme Christen « budget et arrêté d’imposition : postulat pour tenter de sortir de l’impasse »

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28.03.2013
Municipalité

Rapport 2013/P06

Demande de crédit pour financer les aménagements routiers à court terme de la 1ère étape de la modification du schéma des circulations du PMU – étape 1- phase 1

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28.03.2013
Municipalité

Rapport 2013/P06

Demande de crédit pour financer les aménagements routiers à court terme de la 1ère étape de la modification du schéma des circulations du PMU – étape 1- phase 1

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28.03.2013
Municipalité

Extrait des délibérations 2013/P06

Demande de crédit pour financer les aménagements routiers à court terme de la 1ère étape de la modification du schéma des circulations du PMU – étape 1- phase 1

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28.03.2013
Municipalité

Communication 2013/C08

Réponse à l’interpellation de M. Christian Roh « A quand la sortie du tunnel ? »

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28.03.2013
Municipalité

Communication 2013/C09

Modification du "Règlement d'application du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable"

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28.03.2013
Municipalité

Communication 2013/C09

Modification du "Règlement d'application du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable"

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28.03.2013
Municipalité

Communication 2013/C10

Dette, intérêts, cautions et garanties – situation au 31 décembre 2012

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28.02.2013
Municipalité

Préavis 2013/P04

PMU – Mesure F1-3 – modification du statut des zones de stationnement

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28.02.2013
Municipalité

Rapport 2013/P03

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

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28.02.2013
Municipalité

Rapport 2013/P04

PMU – Mesure F1-3 – modification du statut des zones de stationnement

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