Documents du Conseil communal

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4111 résultats

23.01.2012
Municipalité

Communication 2012/C04

Réponse à l'interpellation de M. Pascal Molliat "Structure de projets et projet de structures"

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22.12.2011

Procès-verbal

pv09_2011_novembre_.pdf

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15.12.2011
Pascal Molliat

Interpellation 2011/I

Interpellation de M. Pascal Molliat "Structure de projets et projet de structures"

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15.12.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R33

Demande de crédit d'ouvrage pour financer le restauration et transformation de la salle del Castillo

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15.12.2011
Municipalité

Communication 2011/C64

Aide humanitaire et en cas de catastrophe - Aide aux pays en voie de développement - Année 2011

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15.12.2011
Municipalité

Communication 2011/C65

Modification de la publication de l'ordre du jour du Conseil communal

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15.12.2011
Municipalité

Communication 2011/C66

Réponse à l'interpellation de M. Charly Teuscher "Une jachère à la Veyre?"

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15.12.2011
Municipalité

Communication 2011/C67

Projet d'agglomération transports / urbanisation Rivelac

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15.12.2011
Municipalité

Communication 2011/C68

Muns en bref, période du 31 octobre au 30 novembre 2011

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15.12.2011
Conseil communal

Préavis 2011/R33

Demande de crédit d'ouvrage pour financer le restauration et transformation de la salle del Castillo

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09.12.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R28

Budget 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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09.12.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R31

Subvention pour les années 2012 à 2014 à Montreux-Vevey Tourisme (MVT)

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09.12.2011
Conseil communal

Préavis 2011/R28

Budget 2012 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL)

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09.12.2011
Conseil communal

Préavis 2011/R31

Subvention pour les années 2012 à 2014 à Montreux-Vevey Tourisme (MVT)

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08.12.2011
Fabienne Despot

Rapport 2011/RP35

Réponse au postulat de Mme Fabienne Despot "Comment consolider les actions en faveur de la mobilité à deux roues?"

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08.12.2011
Fabienne Despot

Rapport-préavis 2011/RP35

Réponse au postulat de Mme Fabienne Despot "Comment consolider les actions en faveur de la mobilité à deux roues?"

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08.12.2011
Fabienne Despot

Extrait des délibérations 2011/RP35

Réponse au postulat de Mme Fabienne Despot "Comment consolider les actions en faveur de la mobilité à deux roues?"

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06.12.2011

Ordre du jour

OJ_15_12_2011.pdf

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06.12.2011

Ordre du jour

OJ_8_12_2011.pdf

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10.11.2011
Conseil communal

Préavis 2011/R30

Modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey...

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10.11.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R27

Budget 2012 du Fonds culturel Riviera

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10.11.2011
Charly Teuscher

Interpellation 2011/I

Une jachère à la Veyre?

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10.11.2011
Municipalité

Communication 2011/C62

Programme de législature – Plan des investissements 2011-2016

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10.11.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R29

Budget communal pour 2012

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10.11.2011
Conseil communal

Préavis 2011/R27

Budget 2012 du Fonds culturel Riviera

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10.11.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R30

Modification du règlement relatif à la perception de la taxe de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires dans les communes de Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier, Jongny, Montreux, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Vevey...

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10.11.2011
Municipalité

Préavis 2011/R32

Fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2011 - 2016

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10.11.2011
Municipalité

Rapport 2011/R32

Fixation de plafonds en matière d'endettement et de risques pour cautionnements pour la législature 2011 - 2016

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10.11.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R

Rapport de la commission chargée d'étudier la transmission des documents du Conseil communal, selon décision du Conseil communal du 23 juin 2011

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10.11.2011
Conseil communal

Extrait des délibérations 2011/R

Rapport de la commission chargée d'étudier la transmission des documents du Conseil communal, selon décision du Conseil communal du 23 juin 2011

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