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19.05.2017

Procès-verbal

PV02-09-03-2017.pdf

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18.05.2017
Municipalité

Préavis 2017/P07

Gestion et comptes 2016 du Fonds culturel Riviera

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18.05.2017
Municipalité

Préavis 2017/P11

Demande de crédit d'étude pour la valorisation du Jardin Doret

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18.05.2017
Municipalité

Préavis 2017/P10

Rue du Nord - Demande de crédit d'ouvrage pour la mise en séparatif du réseau d'égout et aménagement partiel de l'espace public

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18.05.2017
Municipalité

Préavis 2017/P09

Demande de crédit d’ouvrage pour la rénovation du terrain de football de Copet II et demande de crédit pour travaux de régénération de Copet I - Demande de la soustraction au référendum (art.119 RCC)

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18.05.2017
Municipalité

Communication 2017/C14

Réponse à l'interpellation de M. Patrick Bertschy « Supprimer et compenser!!! »

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18.05.2017
Municipalité

Préavis 2017/P08

Gestion et comptes 2016 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman

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18.05.2017
Municipalité

Préavis 2017/P05

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2016

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18.05.2017
Municipalité

Préavis 2017/P06

Comptes communaux de l’exercice 2016

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18.05.2017
Municipalité

Préavis 2017/P05

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2016

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P05

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2016

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P06

Comptes communaux de l’exercice 2016

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P06

Comptes communaux de l’exercice 2016

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P07

Gestion et comptes 2016 du Fonds culturel Riviera

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P08

Gestion et comptes 2016 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P09

Demande de crédit d’ouvrage pour la rénovation du terrain de football de Copet II et demande de crédit pour travaux de régénération de Copet I - Demande de la soustraction au référendum (art.119 RCC)

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P09

Demande de crédit d’ouvrage pour la rénovation du terrain de football de Copet II et demande de crédit pour travaux de régénération de Copet I - Demande de la soustraction au référendum (art.119 RCC)

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P10

Rue du Nord - Demande de crédit d'ouvrage pour la mise en séparatif du réseau d'égout et aménagement partiel de l'espace public

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P11

Demande de crédit d'étude pour la valorisation du Jardin Doret

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P11

Demande de crédit d'étude pour la valorisation du Jardin Doret

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P07

Gestion et comptes 2016 du Fonds culturel Riviera

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P08

Gestion et comptes 2016 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P10

Rue du Nord - Demande de crédit d'ouvrage pour la mise en séparatif du réseau d'égout et aménagement partiel de l'espace public

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P05

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2016

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P05

Rapport de gestion de la Municipalité, exercice 2016

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P07

Gestion et comptes 2016 du Fonds culturel Riviera

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P08

Gestion et comptes 2016 de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P09

Demande de crédit d’ouvrage pour la rénovation du terrain de football de Copet II et demande de crédit pour travaux de régénération de Copet I - Demande de la soustraction au référendum (art.119 RCC)

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P10

Rue du Nord - Demande de crédit d'ouvrage pour la mise en séparatif du réseau d'égout et aménagement partiel de l'espace public

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18.05.2017
Municipalité

Rapport 2017/P06

Comptes communaux de l’exercice 2016

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