Documents du Conseil communal

01.03.2016

Communication

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29.01.2016

Procès-verbal

pv09-10_11-12-15.pdf

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P03

Règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires lié à des mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fonds

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P03

Règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires lié à des mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fonds

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28.01.2016
Municipalité

Préavis 2016/P01

Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

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28.01.2016
Municipalité

Préavis 2016/P02

Acquisition d’une balayeuse moyenne aspiratrice - demande de crédit

Documents de la séance Télécharger PDF (473 Ko)

28.01.2016
Municipalité

Préavis 2016/P05

Octroi d’un cautionnement proportionnel au nom de la Commune, garantie d’un emprunt unique de CHF 280'000.00 à contracter par le groupement forestier de la Veveyse pour la construction d’un couvert pour bois-énergie à Corsier-sur-Vevey

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28.01.2016
Municipalité

Préavis 2016/P08

Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay

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28.01.2016
Municipalité

Annexe 2016/C01

Réponse à l’interpellation de M. Patrick Bertschy intitulée « Budget 2015, des recettes en moins et les dépenses…»

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28.01.2016
Municipalité

Préavis 2016/P03

Règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires lié à des mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fonds

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28.01.2016
Municipalité

Préavis 2016/RP06

Réponse au postulat de M. Darren Roshier intitulée "D'Humain à Humain"

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P01

Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P02

Acquisition d’une balayeuse moyenne aspiratrice - demande de crédit

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P05

Octroi d’un cautionnement proportionnel au nom de la Commune, garantie d’un emprunt unique de CHF 280'000.00 à contracter par le groupement forestier de la Veveyse pour la construction d’un couvert pour bois-énergie à Corsier-sur-Vevey

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/RP06

Réponse au postulat de M. Darren Roshier intitulée "D'Humain à Humain"

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28.01.2016
Municipalité

Motion 2016/P08

Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P02

Acquisition d’une balayeuse moyenne aspiratrice - demande de crédit

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28.01.2016
Municipalité

Motion 2016/P08

Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P04

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P05

Octroi d’un cautionnement proportionnel au nom de la Commune, garantie d’un emprunt unique de CHF 280'000.00 à contracter par le groupement forestier de la Veveyse pour la construction d’un couvert pour bois-énergie à Corsier-sur-Vevey

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/RP06

Réponse au postulat de M. Darren Roshier intitulée "D'Humain à Humain"

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28.01.2016
Municipalité

Préavis 2016/P04

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P04

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P02

Acquisition d’une balayeuse moyenne aspiratrice - demande de crédit

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P05

Octroi d’un cautionnement proportionnel au nom de la Commune, garantie d’un emprunt unique de CHF 280'000.00 à contracter par le groupement forestier de la Veveyse pour la construction d’un couvert pour bois-énergie à Corsier-sur-Vevey

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/RP06

Réponse au postulat de M. Darren Roshier intitulée "D'Humain à Humain"

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28.01.2016
Municipalité

Extrait des délibérations 2016/P08

Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P01

Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P01

Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

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28.01.2016
Municipalité

Rapport 2016/P04

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série

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Règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires lié à des mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fonds

Règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires lié à des mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fonds

Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

Acquisition d’une balayeuse moyenne aspiratrice - demande de crédit

Octroi d’un cautionnement proportionnel au nom de la Commune, garantie d’un emprunt unique de CHF 280'000.00 à contracter par le groupement forestier de la Veveyse pour la construction d’un couvert pour bois-énergie à Corsier-sur-Vevey

Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay

Réponse à l’interpellation de M. Patrick Bertschy intitulée « Budget 2015, des recettes en moins et les dépenses…»

Règlement général concernant la taxe relative au financement des équipements communautaires lié à des mesures d'aménagement du territoire augmentant sensiblement la valeur de biens-fonds

Réponse au postulat de M. Darren Roshier intitulée "D'Humain à Humain"

Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

Acquisition d’une balayeuse moyenne aspiratrice - demande de crédit

Octroi d’un cautionnement proportionnel au nom de la Commune, garantie d’un emprunt unique de CHF 280'000.00 à contracter par le groupement forestier de la Veveyse pour la construction d’un couvert pour bois-énergie à Corsier-sur-Vevey

Réponse au postulat de M. Darren Roshier intitulée "D'Humain à Humain"

Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay

Acquisition d’une balayeuse moyenne aspiratrice - demande de crédit

Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série

Octroi d’un cautionnement proportionnel au nom de la Commune, garantie d’un emprunt unique de CHF 280'000.00 à contracter par le groupement forestier de la Veveyse pour la construction d’un couvert pour bois-énergie à Corsier-sur-Vevey

Réponse au postulat de M. Darren Roshier intitulée "D'Humain à Humain"

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série

Acquisition d’une balayeuse moyenne aspiratrice - demande de crédit

Octroi d’un cautionnement proportionnel au nom de la Commune, garantie d’un emprunt unique de CHF 280'000.00 à contracter par le groupement forestier de la Veveyse pour la construction d’un couvert pour bois-énergie à Corsier-sur-Vevey

Réponse au postulat de M. Darren Roshier intitulée "D'Humain à Humain"

Préavis relatif à la reconnaissance de l'intérêt public régional et à l'adoption du principe d'une participation financière de la Communauté intercommunale d’équipements du Haut-Léman (CIEHL) à la réalisation de l'Espace régional des Pléiades, à Blonay

Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

Révision des statuts du SIGE du 10 décembre 2001

Crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2015, 2ème série