Documents du Conseil communal

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3956 résultats

13.03.2014
Municipalité

Extrait des délibérations 2014/P06

Gestion du parcage sur la Place du Marché : mesure de l’occupation et information au public

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13.03.2014
Municipalité

Extrait des délibérations 2014/P07

Autorisations générales de plaider pour la législature 2011-2016

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13.03.2014
Municipalité

Extrait des délibérations 2014/P08

Autorisations générales et compétences financières accordées à la Municipalité pour la législature 2011-2016

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30.01.2014
Municipalité

Préavis 2014/P03

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Yvan Schneider "Pour une vraie cuisine au collège de Copet"(

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30.01.2014
Municipalité

Préavis (2014/P01)

Budget communal pour l’année 2014 (clause d’urgence art.54 du règlement du Conseil communal, dépôt du préavis et rapport de la commission durant la même séance)

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30.01.2014
Municipalité

Préavis 2014/P02

Participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional d’athlétisme de la Saussaz

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30.01.2014
Municipalité

Préavis (2014/P01)

Budget communal pour l’année 2014 (clause d’urgence art.54 du règlement du Conseil communal, dépôt du préavis et rapport de la commission durant la même séance)

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30.01.2014
Municipalité

Extrait des délibérations (2014/P01)

Budget communal pour l’année 2014 (clause d’urgence art.54 du règlement du Conseil communal, dépôt du préavis et rapport de la commission durant la même séance)

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30.01.2014
Municipalité

Rapport 2014/P03

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Yvan Schneider "Pour une vraie cuisine au collège de Copet"(

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30.01.2014
Municipalité

Extrait des délibérations 2014/P02

Participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional d’athlétisme de la Saussaz

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30.01.2014
Municipalité

Préavis 2014/P02

Participation des dix communes de la Riviera au financement du stade régional d’athlétisme de la Saussaz

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30.01.2014
Municipalité

Rapport 2014/P03

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Yvan Schneider "Pour une vraie cuisine au collège de Copet"(

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30.01.2014
Municipalité

Extrait des délibérations 2014/P03

Rapport-préavis en réponse au postulat de M. Yvan Schneider "Pour une vraie cuisine au collège de Copet"(

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30.01.2014
Municipalité

Communication 2014/C02

Ouverture d’un compte d’attente au bilan de la Ville pour financer les 1ères études de l’entretien du bâtiment SwissMedia et de son raccordement au réseau de chauffage à distance

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30.01.2014
Municipalité

Communication 2014/C04

Collège du cycle secondaire à Gilamont - Information sur les analyses du terrain

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30.01.2014
Municipalité

Interpellation 2014/C01

Réponse à l’interpellation de M. Peter Schuseil « Salle INOX pour véritablement assister à l’économie veveysane et nos associations »

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30.01.2014
Municipalité

Communication 2014/C03

Collège du cycle secondaire à Gilamont - Information sur l'avancement du projet

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30.01.2014
Municipalité

Communication 2014/C05

Travaux dans la forêt des Bosquets pour sécuriser la ligne de chemin de fer Vevey-Les Pléiades

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30.01.2014
Municipalité

Communication 2014/C06

Gestion des déchets urbains - convention d'adhésion au concept harmonisé régional du sac taxé et convention pour la désignation de la commune répondante et commune boursière au sein de GEDERIVIERA

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30.01.2014
Municipalité

Communication 2014/C01

Réponse à l’interpellation de M. Peter Schuseil « Salle INOX pour véritablement assister à l’économie veveysane et nos associations »

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21.01.2014

Procès-verbal

PV10-05-12-2013.pdf

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26.11.2013

Procès-verbal

pv09_2013_7_11_2013.pdf

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07.11.2013
Municipalité

Préavis 2013/P32

Budget communal pour l’année 2014

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07.11.2013
Municipalité

Préavis 2013/P33

Réponse à la motion de M. Clément Tolusso "Pour un renforcement des compétences en développement durable dans une vision régionale"

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07.11.2013
Municipalité

Préavis 2013/P32

Budget communal pour l’année 2014

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07.11.2013
Municipalité

Rapport 2013/P32

Budget communal pour l’année 2014

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07.11.2013
Municipalité

Rapport 2013/P32

Budget communal pour l’année 2014

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07.11.2013
Municipalité

Rapport 2013/P33

Réponse à la motion de M. Clément Tolusso "Pour un renforcement des compétences en développement durable dans une vision régionale"

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07.11.2013
Municipalité

Rapport 2013/P32

Budget communal pour l’année 2014

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07.11.2013
Municipalité

Rapport 2013/P33

Réponse à la motion de M. Clément Tolusso "Pour un renforcement des compétences en développement durable dans une vision régionale"

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