Documents du Conseil communal

12.03.2015
Municipalité

Communication 2015/C08

Conclusion d’un nouvel emprunt d’un montant de vingt millions de francs

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12.03.2015
Municipalité

Communication 2015/C09

Dette, intérêts, cautions et garanties – Situation au 31 décembre 2014

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12.03.2015
Municipalité

Communication 2015/C10

Commission consultative régionale pour l’aménagement du territoire (CORAT RIVIERA) Rapport d’activités 2014

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12.03.2015
Municipalité

Communication 2015/C11

Communication relative à l’étude fusion(s) et/ou gouvernance régionale

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12.03.2015
Municipalité

Préavis 2015/P06

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

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12.03.2015
Municipalité

Préavis 2015/P07

Halle des Bosquets – Cession à la Ville – Constitution d’un droit de superficie en faveur de la Fondation des Bosquets – réponse au postulat de M. Jérôme Christen "Un espace pour le Cadratin"

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12.03.2015
Municipalité

Préavis 2015/P08

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

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12.03.2015
Municipalité

Préavis 2015/P05

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

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12.03.2015
Municipalité

Communication 2015/c12

Animai 2015 : une 33ème édition qui se réinvente

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12.03.2015
Municipalité

Communication 2015/C15

Fondation des Arts et Spectacles comptes de la saison 2013-2014

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12.03.2015
Municipalité

Communication 2015/C13

Activités du Bureau d’intégration

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P05

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P05

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P07

Halle des Bosquets – Cession à la Ville – Constitution d’un droit de superficie en faveur de la Fondation des Bosquets – réponse au postulat de M. Jérôme Christen "Un espace pour le Cadratin"

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P07

Halle des Bosquets – Cession à la Ville – Constitution d’un droit de superficie en faveur de la Fondation des Bosquets – réponse au postulat de M. Jérôme Christen "Un espace pour le Cadratin"

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P08

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P08

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

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12.03.2015
Municipalité

Extrait des délibérations 2015/P05

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

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12.03.2015
Municipalité

Extrait des délibérations 2015/P08

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P06

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P06

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

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12.03.2015
Municipalité

Rapport 2015/P06

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

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12.03.2015
Municipalité

Extrait des délibérations 2015/P06

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

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04.03.2015

Communication

OJ_mars-2015.pdf

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18.02.2015

Procès-verbal

pv08_2014_7_novembre_2014.pdf

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02.02.2015

Procès-verbal

PV09-10_2014_04_11_12.pdf

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29.01.2015
Municipalité

Communication 2015/C02

Réponse à l’interpellation de M. Peter Schuseil intitulée «Swissmedia Center : Qui est responsable ?»

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29.01.2015
Municipalité

Préavis 2015/P04

Plan Partiel d’Affectation (PPA) – Cour aux Marchandises et rapport d’impact sur l’environnement

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29.01.2015
Municipalité

Rapport 2015/P04

Plan Partiel d’Affectation (PPA) – Cour aux Marchandises et rapport d’impact sur l’environnement

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29.01.2015
Municipalité

Rapport 2015/P04

Plan Partiel d’Affectation (PPA) – Cour aux Marchandises et rapport d’impact sur l’environnement

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Conclusion d’un nouvel emprunt d’un montant de vingt millions de francs

Dette, intérêts, cautions et garanties – Situation au 31 décembre 2014

Commission consultative régionale pour l’aménagement du territoire (CORAT RIVIERA) Rapport d’activités 2014

Communication relative à l’étude fusion(s) et/ou gouvernance régionale

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

Halle des Bosquets – Cession à la Ville – Constitution d’un droit de superficie en faveur de la Fondation des Bosquets – réponse au postulat de M. Jérôme Christen "Un espace pour le Cadratin"

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

Animai 2015 : une 33ème édition qui se réinvente

Fondation des Arts et Spectacles comptes de la saison 2013-2014

Activités du Bureau d’intégration

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

Halle des Bosquets – Cession à la Ville – Constitution d’un droit de superficie en faveur de la Fondation des Bosquets – réponse au postulat de M. Jérôme Christen "Un espace pour le Cadratin"

Halle des Bosquets – Cession à la Ville – Constitution d’un droit de superficie en faveur de la Fondation des Bosquets – réponse au postulat de M. Jérôme Christen "Un espace pour le Cadratin"

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

Etat de l’étude des motions et postulats en suspens et demandes de prolongation de délais

Octroi d’un droit de superficie en faveur de la Fondation de Nant grevant une partie de la parcelle n°689 sise à la rue des Communaux 7 – Demande de crédit pour le réaménagement de locaux au Swissmedia Center

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

Demande de crédit d’ouvrage pour la construction du collège du cycle secondaire de Gilamont. Demande de crédit pour la dépollution du terrain de Copet 3

OJ_mars-2015.pdf

pv08_2014_7_novembre_2014.pdf

PV09-10_2014_04_11_12.pdf

Réponse à l’interpellation de M. Peter Schuseil intitulée «Swissmedia Center : Qui est responsable ?»

Plan Partiel d’Affectation (PPA) – Cour aux Marchandises et rapport d’impact sur l’environnement

Plan Partiel d’Affectation (PPA) – Cour aux Marchandises et rapport d’impact sur l’environnement

Plan Partiel d’Affectation (PPA) – Cour aux Marchandises et rapport d’impact sur l’environnement