Documents du Conseil communal

Filtrer

Date

Réinitialiser

Date

Réinitialiser

3956 résultats

06.10.2011
Municipalité

Communication 2011/C53

Réponse à l'interpellation de M. Jean-Marc Roduit " Fontaine, quand boirai-je de ton eau ?"

Documents de la séance Télécharger PDF (147 Ko)

06.10.2011
Municipalité

Communication 2011/C54

Décompte définitif de la péréquation financière intercommunale et de la facture sociale pour l'exercice 2010

Documents de la séance Télécharger PDF (192 Ko)

06.10.2011
Municipalité

Communication 2011/C55

Muns en bref, période du 19 août au 15 septembre 2011

Documents de la séance Télécharger PDF (150 Ko)

05.10.2011
Jean-Marc Roduit

Interpellation 2011/I

Interpellation de M. Jean-Marc Roduit "Fontaine, quand boirai-je de ton eau ?"

Documents de la séance Télécharger PDF (97 Ko)

05.10.2011
Jacques Décosterd

Postulat 2011/POST

Postulat Jacques Décosterd "UNE gestion des déchets sur la Riviera"

Documents de la séance Télécharger PDF (267 Ko)

04.10.2011

Ordre du jour

OJ_6_10_2011.pdf

Télécharger PDF (149 Ko)

13.09.2011

Procès-verbal

pv6_30_6_2011.pdf

Télécharger PDF (6 Mo)

06.09.2011

Ordre du jour

OJ_1_9_2011.pdf

Télécharger PDF (355 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Préavis 2011/R20

Reconduction du Fonds d'urbanisme pour la législature 2011-2016

Documents de la séance Télécharger PDF (154 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C50

Projet d'agglomération T/U Rivelac - Rapport intermédiaire

Documents de la séance Télécharger PDF (164 Ko)

01.09.2011
Pascal Molliat

Interpellation 2011/I

Interpellation de M. Pascal Molliat "Pan sur le PAAF!"

Documents de la séance Télécharger PDF (207 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C44

Décision du Conseil d'Etat suite au recours de la Municipalité contre la décision du Conseil communal du 31 mars 2011 de renvoyer à la Municipalité le postulat de M. Jacques Décosterd

Documents de la séance Télécharger PDF (194 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Rapport 2011/R19

Arrêté communal d'imposition pour l'année 2012

Documents de la séance Télécharger PDF (2 Mo)

01.09.2011
Municipalité

Extrait des délibérations 2011/R19

Arrêté communal d'imposition pour l'année 2012

Documents de la séance Télécharger PDF (65 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Rapport 2011/R20

Reconduction du Fonds d'urbanisme pour la législature 2011-2016

Documents de la séance Télécharger PDF (875 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Extrait des délibérations 2011/R20

Reconduction du Fonds d'urbanisme pour la législature 2011-2016

Documents de la séance Télécharger PDF (126 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C45

Modification du "Règlement d'application du Fonds communal pour l'énergie et le développement durable"

Documents de la séance Télécharger PDF (154 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C46

Autorisations générales et compétences de la Municipalité

Documents de la séance Télécharger PDF (177 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C47

Réorganisation de la Direction des Affaires sociales et familiales (DASF) et du Centre Social Intercommunal (CSI)

Documents de la séance Télécharger PDF (150 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C48

Réponse à l'interpellation de M. Etienne Rivier "Une atteinte à la liberté?"

Documents de la séance Télécharger PDF (2 Mo)

01.09.2011
Municipalité

Préavis 2011/R19

Arrêté communal d'imposition pour l'année 2012

Documents de la séance Télécharger PDF (237 Ko)

01.09.2011
Municipalité

Communication 2011/C49

Muns en bref, période du 15 juin au 18 août 2011

Documents de la séance Télécharger PDF (154 Ko)

12.07.2011
Etienne Rivier

Extrait des délibérations 2011/R

Rapport sur prise en considération du postulat de M. Etienne Rivier "Le Port de plaisance de Vevey : vecteur de développement du quartier Est"

Documents de la séance Télécharger PDF (70 Ko)

06.07.2011

Procès-verbal

pv_4_11_12_mai_2011.pdf

Télécharger PDF (12 Mo)

28.06.2011
Conseil communal

Rapport 2011/R

Prise en considération du postulat de M. Etienne Rivier "Le Port de Plaisance de Vevey : vecteur de développement du quartier Est"

Documents de la séance Télécharger PDF (1 Mo)

28.06.2011
Vincent Matthys

Motion 2011/MO

Motion de M. Vincent Matthys : Pour des transports plus abordables !

Documents de la séance Télécharger PDF (116 Ko)

28.06.2011
Etienne Rivier

Postulat 2011/POST

Le Port de plaisance de Vevey : vecteur de développement du quartier Est

Documents de la séance Télécharger PDF (501 Ko)

27.06.2011
Henri Chambaz

Postulat 2011/POST

Postulat de M. Henri Chambaz "SOS bambins du Collège des Crosets et utilisateurs des trois terrains de Copet"

Documents de la séance Télécharger PDF (151 Ko)

23.06.2011
Municipalité

Préavis 2011/R17

Demande de crédit d'ouvrage complémentaire pour la rénovation des immeubles locatifs, propriété communale "Tours de Gilamont 65-67"

Documents de la séance Télécharger PDF (6 Mo)

23.06.2011
Municipalité

Communication 2011/C34

Commission consultative régionale pour l'aménagement du territoire (CORAT RIVIERA) Rapport d'activités 2010

Documents de la séance Télécharger PDF (387 Ko)